MENTIONS LÉGALES
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. JB & M, société par actions simplifiée, se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée des noms et emblèmes JB & M ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audios, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
DÉNOMINATION OU RAISON SOCIALE
JB & M (SASU Société par actions simplifiée)
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL
24 rue Edouard Branly, 34500 Béziers
NOM DU DIRECTEUR / CODIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Michael ALFARO
TÉLÉPHONE
EMAIL DE CONTACT
ÉDITEUR DE SITE
COORDONNÉES DE L’HÉBERGEUR DU SITE
o2switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
DROITS D’AUTEUR
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée au webmaster.